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SESSION COURTE
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Gestion des signaux en établissement de santé ou médico-social : l'inspection et ses alternatives

  • Une approche transversale de la qualité et sécurité en établissement au travers des démarches qualité et des démarches de contrôle
  • Formation faisant appel à des représentants HAS, ARS, départements et professionnels de la gestion des risques en établissement
     

 

Objectifs professionnels

  • Analyser, maîtriser, prioriser les risques au travers d'un signal
  • Formuler des injonctions, prescriptions, recommandations adaptées suite à un signal
  • Définir et mettre en oeuvre une procédure de contrôle et de suivi lors de la réception d'un signal, à court et long termes

 

Public visé

PHISP, MISP, IASS, IGS, IES, technicien sanitaire, autre agent des services de l'État et personnel des conseils départementaux participant à des missions d'inspection et de contrôle dans le champ des établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux

 

Prérequis

Avoir participé à au moins une inspection-contrôle
 

Contenu de formation

Distanciel asynchrone (entre le 23 octobre et le 3 novembre 2023)

  • Auto positionnement

 

Présentiel

Lundi 6 novembre 2023 - 14h à 17h15

  • Revue des définitions et typologie des signaux
  • Circuit des signaux, de leur apparition à leur traitement dans les établissements de santé (ES) et dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS)
  • L'organisation des ES et des ESMS pour faire face aux évènements indésirables

 

Mardi 7 novembre 2023 - 9h à 17h

  • Présentation des outils d'enregistrement et de suivi : portail des signalements des évènements sanitaires indésirables
  • Organisation, rôle et missions d'un ES en matière de gestion des EIGS
  • Méthodes d'évaluation des signaux (CREX, RMM...)
  • Evaluation des signaux et modalités de traitement - dont lien avec le service Inspection
  • Organisation mise en place de la réception à la clôture des signaux ; évaluation et gestion des signaux dans les EMS/CD ; contrôle : outils, process, programme

 

Mercredi 8 novembre 2023 - 9h à 17h

  • Critères et prise de décision
  • "Objectifs"
  • Facteurs à prendre en compte dans la prise de décision et mesures correctrices (suivi/inspection)
  • Adapter l'approche inspection dans le cadre d'un signalement et à la nature du signalement
  • Les signaux comme outil d'analyse de risque et de programmation des inspecitons à plus long terme.

 

 

(page web actualisée le 26/10/2022)

 

 

MODALITÉS PÉDAGOGIQUES :

Présentiel :

  • Exposé magistral, démonstration, étude de cas, exercices d'application, partages d'expériences

 

E-learning :

  • Supports pédagogiques en ligne

 

Nombre maximum de participants : 15

 

MODALITES TECHNIQUES

Lien vers la page de présentation des modalités techniques

 

PARCOURS PÉDAGOGIQUE :

Un questionnaire d’autopositionnement individuel est proposé aux stagiaires en début de module. Une évaluation de l’atteinte individuelle des objectifs d’apprentissage est proposée en fin de module.

 

Module complémentaire 5 du DE Inspection-Contrôle (DE-IC) dans les domaines sanitaires, sociaux et médico-sociaux.

ÉVALUATION / VALIDATION :

Etude de cas, exposés (individuel et collectif)

Intervenants

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Responsable pédagogique
Christine ORTMANS
Responsable formation des MISP, EHESP
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Responsable pédagogique
Jean-Philippe NABOULET
Professeur, Département Méthodes quantitatives en santé publique, EHESP
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Intervenant
Isabelle DODARD
Mission inspection, ARS Bretagne
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Intervenant
Isabelle GELEBART
Directrice adjointe de la Veille et sécurité sanitaire, ARS Bretagne
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Intervenant
Dr Pascal JARNO
Médecin de santé publique, CHU de Rennes / SRA Bretagne
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Intervenant
Anne SIMON
Adjointe à la Direction Personnes âgées-personnes handicapées du Département des Côtes d'Armor
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Intervenant
Béatrice SORRIEUL
Responsable EHPAD, CHU de Brest